Licence non exclusive de diffusion de CorpusUL
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L'Auteur déclare, au meilleur de ses connaissances, que ce document est une oeuvre dont il est l'auteur, qu'il ne porte atteinte aux droits d'autrui, y compris les coauteurs, et qu'il agit de plein droit en accordant une licence non exclusive. Si l'oeuvre d'autrui protégée par un droit d'auteur est utilisée dans ce document au-delà des exceptions permises par la Loi sur le droit d'auteur, il a préalablement obtenu une permission écrite des détenteurs du droit d'auteur pour le faire, et ce, pour toute la période protégée par le droit d'auteur.
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