Personne :
Tchotourian, Ivan

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Tchotourian
Prénom
Ivan
Affiliation
Université Laval. Faculté de droit
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ncf10625976
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    La gouvernance d’entreprise après la pandémie : leçons pour l'avenir
    (Presses de l'Université Laval, 2020-11-25) Tchotourian, Ivan
    Crise sanitaire transformée en crise sociale, économique et financière, la pandémie de la COVID-19 engendre une réflexion sur l’entreprise et sa gouvernance. Au moment où le monde d’après émerge, un changement de trajectoire va-t-il s’amorcer ? La question est posée. Cette crise montre que l’entreprise est une institution sociale qui doit assumer une responsabilité sociale. Le conseil d’administration, la direction, les actionnaires et les parties prenantes doivent donc repenser le cadre analytique de leurs relations et les raisons profondes qui les amènent à prendre des décisions. Au-delà de l’entreprise, c’est une perspective holistique qu’il faut avoir et l’on doit faire de la finance un instrument du changement. Penser l’après-coronavirus impose que le droit remette en cause des fondamentaux pour placer l’entreprise devant ses responsabilités. Faire du profit son unique finalité est une prémisse qui doit être abandonnée : le mieux-vivre ensemble de l’après-coronavirus est à ce prix. Cherchant à conserver une trace des nombreux écrits publiés durant la pandémie de coronavirus, cet ouvrage démontre que la COVID-19 ne constitue pas une révolution de la gouvernance. Elle remet au goût du jour des débats anciens, qui montrent aujourd’hui toute leur pertinence. La COVID-19 est susceptible de constituer une étape de l’évolution de la gouvernance d’entreprise, encore faut-il que le juriste joue pleinement son rôle dans cette étape.
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    L’art de la juste équivalence en droit : discussion autour du mot « corporate » de l’expression corporate governance
    (Université d'Aix-Marseille trois, Unité d'enseignement et de recherches, recherches juridiques, 2015-07-01) Tchotourian, Ivan
    Alors que le droit donne aux mots une force et une valeur particulières, la traduction contemporaine de l’expression corporate governance suscite la réflexion. Deux aspects de cette traduction de corporate governance doivent à notre sens être dénoncés : d’un côté, l’assimilation portée par la science économique faite entre corporate et firm sans changer expressément les termes (traduction intra-langagière inexacte) et, deuxièmement, la traduction dans le langage français et francophone de corporate par « entreprise » sans tirer les conséquences qui s’imposent (traduction inter-langagière inexacte). Longtemps corpus mysticum du juriste français, le corporate governance est un champ disciplinaire qui doit être investi par les juristes. Malgré la difficulté de la tâche, ces derniers doivent contribuer à identifier le juste équivalent au corporate governance afin de mettre en lumière ce qui constitue les fondations de toute aventure économique : une entreprise qui se trouve placée au cœur de la cité. En s’appuyant sur corporate, cette étude démontre que le juriste dispose déjà de tous les outils intellectuels – telles les théories nord-américaine et française de l’entreprise – pour appréhender parfaitement le corporate governance de demain : un corporate governance qui ne sera pas bâti sur une conception exclusivement contractualiste et réductrice de l’entreprise au service des seuls actionnaires.
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    Forum non conveniens, une impasse pour la responsabilité sociale des entreprises?
    (Presses de l'Université Laval, 2020-11-17) Tchotourian, Ivan; Langenfeld, Alexis
    Le débat est animé concernant les entreprises multinationales qui bafouent les droits de l’homme lors de leurs activités à l’étranger et la question de l’accès de leurs victimes aux tribunaux est récurrente. Bien qu’elles soient centrales lorsqu’un procès est envisagé, les règles de procédure, techniques par nature, sont souvent reléguées au second plan. Il en va ainsi du forum non conveniens , une doctrine selon laquelle un juge canadien compétent peut renvoyer un litige devant le tribunal du pays hôte. Or, cette doctrine est problématique relativement à la responsabilité des entreprises multinationales : si la justice ne peut être rendue, la responsabilité sociétale des entreprises n’est-elle pas qu’un miroir aux alouettes au Canada ? Cet ouvrage présente la doctrine du forum non conveniens de manière historique, synthétique et critique et revient sur l’actualité entourant le phénomène de judiciarisation de la responsabilité sociale des grandes entreprises, tant au Canada qu’aux États-Unis et en Europe. En exposant les plus récentes décisions judiciaires canadiennes dans ce domaine, cet ouvrage démontre que les juges ont tendance à accueillir plus favorablement les victimes étrangères dès lors que la responsabilité extracontractuelle d’une entreprise multinationale pour des violations des droits de l’homme est invoquée.